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Type de document
Annexe
1
Arrêté
350
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
7
Décision
71
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
463
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
12
2025
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
463 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 13-07-2021
Arrêté du 7 juillet 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2121731A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-07-2021
Date de publication : 13-07-2021
Document principal
Publié le : 03-07-2021
Arrêté du 18 juin 2021 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
TRER2120617A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-06-2021
Date de publication : 03-07-2021
Document principal
Publié le : 23-06-2021
Arrêté du 16 juin 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie (TRER2119170A).
TRER2119170A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-06-2021
Date de publication : 23-06-2021
Document principal
Publié le : 22-06-2021
Arrêté du 16 juin 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2119147A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-06-2021
Date de publication : 22-06-2021
Document principal
Publié le : 17-06-2021
Décision du 1er juin 2021 portant dérogation aux conditions d'accès aux réseaux pour le raccordement de l’installation de production d’électricité de Fibre Excellence Tarascon.
TRER2118255S
Énergie
Décision
Date de signature : 01-06-2021
Date de publication : 17-06-2021
Document principal
Publié le : 01-06-2021
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur (NOR : DEVS0828504C).
TRER2112239N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Arrêté du 21 mai 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2116474A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-05-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Arrêté du 21 mai 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.(TRER2116476A)
TRER2116476A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-05-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Note technique du 29 avril 2021 abrogeant la circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests anti-démarrage équipant les véhicules à moteur(NOR : DEVS0924214C).
TRER2112238N
Énergie
Note
Date de signature : 29-04-2021
Date de publication : 01-06-2021
Document principal
Lien
Publié le : 18-05-2021
Décision du 22 avril 2021 relative au plan stratégique d’EDF, prise en application de l’article L.311-5-7 du code de l’énergie.
TRER2113321S
Énergie
Décision
Date de signature : 22-04-2021
Date de publication : 18-05-2021
Document principal
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