Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 07-02-2024

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de Bourgogne-Franche-Comté (adopté le 24 janvier 2024).
TREV2403550X Développement durable Autre Date de signature : 30-01-2024 Date de publication : 07-02-2024
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Publié le : 06-02-2024

Arrêté du 22 janvier 2024 portant cessation de fonctions et nomination du responsable adjoint de la mission ministérielle d’audit interne du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires.
TREV2401741A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-01-2024 Date de publication : 06-02-2024
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Publié le : 31-01-2024

Décision du 24 janvier 2024 portant nomination d’experts scientifiques auprès du Comité d’évaluation scientifique des agents exerçant une activité de recherche (CESAAR).
TRED2334216S Développement durable Décision Date de signature : 24-01-2024 Date de publication : 31-01-2024
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Publié le : 30-01-2024

Arrêté du 9 janvier 2024 portant désignation de présidents de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2334418A Développement durable Arrêté Date de signature : 09-01-2024 Date de publication : 30-01-2024
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Publié le : 26-01-2024

Décision du 24 janvier 2024 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TRED2400073S Développement durable Décision Date de signature : 24-01-2021 Date de publication : 26-01-2024
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Publié le : 22-12-2023

Arrêté du 20 décembre 2023 portant cessation de fonction et nominations de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2334480A Développement durable Arrêté Date de signature : 20-12-2023 Date de publication : 22-12-2023
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Publié le : 02-12-2023

Décision du 30 novembre 2023 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2331181S Développement durable Décision Date de signature : 30-11-2023 Date de publication : 02-12-2023
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Décision du 1er décembre 2023 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED2332880S Développement durable Décision Date de signature : 01-12-2023 Date de publication : 02-12-2023
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Publié le : 30-11-2023

Décision du 22 novembre 2023 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2330453S Développement durable Décision Date de signature : 22-11-2023 Date de publication : 30-11-2023
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Décision du 22 novembre 2023 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2330450S Développement durable Décision Date de signature : 22-11-2023 Date de publication : 30-11-2023
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