Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avis

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Publié le : 10-01-2014

Avis fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2014
TRAM1329459V Transports Avis Date de publication : 10-01-2014
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Publié le : 25-12-2013

Avis relatif au contrôle de légalité du contrat de vente d'un navire de pêche (pêche maritime)
TRAM1327362V Mer Avis Date de publication : 25-12-2013
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Publié le : 10-12-2013

Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
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Publié le : 25-11-2013

Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
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Publié le : 25-09-2013

Avis n° 1 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « autre », « un pour un »,« de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'août 2013 pour la façade Atlantique - Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1321848V Transports Avis Date de publication : 25-09-2013
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Publié le : 10-08-2013

Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais et du président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais portant agrément du conservatoire d'espaces naturels de Nord - Pas-de-Calais
DEVL1319378V Nature Avis Date de publication : 10-08-2013
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Publié le : 25-07-2013

Avis du 2 juillet 2013 portant publication des cahiers des charges relatifs aux sociétés de classification agréées, aux organismes de visite et aux organismes désignés en tant qu'« autorité compétente » pour la délivrance de certificats d'agrément de type, dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international de marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)
DEVP1313844V Prévention des risques Avis Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
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