Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-12-2011

Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1129180S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Publié le : 25-11-2011

Arrêté du 10 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130400A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130636S Administration générale Décision Date de signature : 10-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° 11-997 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1130498S Développement durable Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° 11-1000 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1130500S Développement durable Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1128000S Développement durable Décision Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° AD 2011-27 du 26 octobre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1129025S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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