Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2011

• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des centres d'études techniques de l'équipement
  DEVK1130452A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
  DEVT1130285A Mer Arrêté Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1131206A Transports Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
  TRAT1131682S Transports Décision Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
  TRAT1131689S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des directions interdépartementales des routes
  DEVK1130453A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services de navigation
  DEVK1130458A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques des services techniques centraux au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1130468A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
  DEVK1130521A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 21 novembre 2011 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2012
  DEVK1131182A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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