Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2011

• Arrêté du 14 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des comités techniques distincts des établissements publics
  DEVK1130521A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 21 novembre 2011 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2012
  DEVK1131182A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 23 novembre 2011 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
  DEVK1131895A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1129180S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
  DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
  DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
  DEVR1128562C Énergie Circulaire Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
  DEVP1130789A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Circulaire du 7 novembre 2011 relative à l'instruction des candidatures et l'établissement des états de propositions pour le Mérite maritime
  DEVC1131830C Administration générale Circulaire Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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