Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2011

• Arrêté du 23 novembre 2011 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques
  DEVK1131895A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 2009-7881 du 8 septembre 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1129416S Développement durable Décision Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1129180S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° AD 2011-30 du 9 novembre 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1130245S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision du 9 novembre 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer les contrôles d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1129854S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
  DEVL1128560A Nature Arrêté Date de signature : 15-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Délibération n° 2011-09 du 15 mars 2011 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat - Approbation des clauses types des conventions de programme
  DEVL1131008X Logement et construction Autre Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Décision n° 10439 du 8 novembre 2011 portant création des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l'établissement public administratif Météo-France
  DEVD1132040S Développement durable Décision Date de signature : 08-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
  DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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• Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
  DEVR1128562C Énergie Circulaire Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
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