Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-03-2012

• Décision n° ENAC/DG 13 du 10 février 2012 portant composition nominative du comité technique spécial de l'École nationale de l'aviation civile sur le site de Biscarrosse
  DEVA1201746S Aviation civile Décision Date de signature : 10-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° NUN-12-001 du 20 février 2012 portant délégation de signature du responsable de l'unité études au responsable technique de l'unité études
  TRAT1206527S Transports Décision Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° VAL 2012-15 du 22 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
  TRAT1206438S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision du 22 février 2012 portant autorisation d'acquisition de lots de copropriété situés sur la parcelle AJ 85 à Saint-Ouen (93400) au 57 de l'avenue Michelet
  TRAT1206613S Transports Décision Date de signature : 22-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Délibération du conseil d'administration de la RATP, séance du 17 février 2012
  TRAT1206133X Transports Autre Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision du 2 mars 2012 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique spécial institué auprès du délégué à la sécurité et à la circulation routières
  DEVS1206388S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 02-03-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-41 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205696S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-45 du 23 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205695S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2012-05 du 27 février 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1205698S Prévention des risques Décision Date de signature : 27-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal
• Circulaire du 20 février 2012 relative à la gestion des impacts environnementaux et sanitaires d'événements d'origine technologique en situation post-accidentelle
  DEVP1126807C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 20-02-2012 Date de publication : 25-03-2012
  • Document principal