Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2011

• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
  DEVK1113059N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
  DEVK1113069N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 16 juin 2011relative au vautour fauve et aux activités d'élevage
  DEVL1101987C Nature Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décisions MRB n°s 2011-5063, 5066, 5067, 5068 et 5069 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet ; au responsable de l'unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l'unité spécialisée contrôle de gestion (CG) ; au responsable de l'unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) et au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
  DEVT1117160S Transports Décision Date de signature : 01-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
  DEVT1117029S Transports Décision Date de signature : 01-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1116673S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116833N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1116325S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1115996S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1116457S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal