Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-06-2015

Décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507555S Administration générale Décision Date de signature : 09-04-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1513375S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
DEVK1512926N Administration générale Note Date de signature : 01-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Protocole du 22 mai 2015 sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en situation d’urgence
DEVK1513050X Administration générale Autre Date de signature : 22-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 7 mai 2015 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1509662S Administration générale Décision Date de signature : 07-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1511053S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 8 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1512955S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1512928S Administration générale Décision Date de signature : 09-06-2015 Date de publication : 25-06-2015
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Publié le : 10-06-2015

Décision du 20 mai 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1511194S Administration générale Décision Date de signature : 20-05-2015 Date de publication : 10-06-2015
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Circulaire du 21 mai 2015 relative à la mise en œuvre de l’ordonnance no 2014-1090 du 26 septembre 2014 relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
ETLK1506376C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-05-2015 Date de publication : 10-06-2015
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