Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1819
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
141
Décision
1191
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4013
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
28
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
30
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4013 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
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25
50
100
Publié le : 10-07-2015
Arrêté du 23 juin 2015 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Sud-Ouest
DEVK1514725A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 9 juin 2004 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs de l’équipement internes et externes qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
DEVK1512630S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Décision du 15 juin 2015 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1514019S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2015
Date de publication : 10-07-2015
Document principal
Publié le : 25-06-2015
Décision du 9 juin 2015 portant désignation des représentants du personnel, membres du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1513375S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Note de gestion du 1erjuin 2015 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2015
DEVK1512926N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-06-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Protocole du 22 mai 2015 sur la mobilisation des entreprises du bâtiment et des travaux publics en situation d’urgence
DEVK1513050X
Administration générale
Autre
Date de signature : 22-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Arrêté du 26 mai 2015 portant promotion au grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1508736A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 9 avril 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie
DEVK1507555S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-04-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 7 mai 2015 portant attribution du diplôme technique à des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1509662S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
Décision du 29 mai 2015 portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1511053S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-05-2015
Date de publication : 25-06-2015
Document principal
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