Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-11-2011

Décision n° 11-1000 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1130500S Développement durable Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1128000S Développement durable Décision Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° AD 2011-27 du 26 octobre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1129025S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 28 octobre 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'inspection et la maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux
DEVP1128216S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° BSEI 11-109 du 3 novembre 2011 relative aux modalités d'inspections périodiques et de requalifications périodiques de certains échangeurs à plaques fabriqués par la société Alfa Laval
DEVP1127471S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Circulaire du 17 octobre 2011 relative à l'instruction des permis de construire et des demandes d'autorisation d'exploiter d'éoliennes terrestres
DEVP1129057C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Publié le : 10-11-2011

Note de gestion du 11 octobre 2011 relative au modalités d'indemnisation des intérims
DEVK1127681N Administration générale Note Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Note de gestion du 17 octobre 2011 relative aux modalités d'attribution PFR 2011 des agents de catégories A et B du ministère de l'agriculture en poste dans les services du MEDDTL
DEVK1128379N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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