Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2011

• Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
  DEVL1112929A Nature Arrêté Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 9 mai 2011 portant délégation de signature à Bruno Chabrol
  DEVL1113968S Logement et construction Décision Date de signature : 09-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Additif du 2 mai 2011 à la circulaire du 3 janvier 2011 relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal.
  DEVL1101884C Nature Autre Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Circulaire du 4 mai 2011 relative à la mise en oeuvre des schémas d'aménagement et de gestion des eaux
  DEVL1108399C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 04-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 mai 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1110263A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 06-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Circulaire du 12 mai 2011 relative à la labellisation et au suivi des projets PAPI 2011 et opérations de restauration des endiguements PSR
  DEVP1112697C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 12-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 13 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
  DEVL1110293A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
  DEVL1113805A Nature Arrêté Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 18 avril 2011 relative à la procédure d'attribution du régime indemnitaire des contractuels chargés d'études de haut niveau régis par l'arrêté du 10 juillet 1968 au titre de l'année 2011
  DEVK1111579N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2011
  DEVK1111597N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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