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Résultats de recherche : - Thématique: Prévention des risques

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Publié le : 25-11-2011

Décision n° BSEI 11-110 du 5 octobre 2011 modifiant la décision BSEI n° 09-102 du 29 juin 2009 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique, lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression, par un essai sous pression de gaz contrôlé par émission acoustique
DEVP1127485S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° BSEI 11-113 du 20 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels remorqués de transport de fret
DEVP1127463S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° BSEI 11-114 du 21 octobre 2011 relative au suivi en service des réservoirs d'air comprimé des matériels roulants ferroviaires de la SNCF
DEVP1127442S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 28 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121821A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Publié le : 10-11-2011

Arrêté du 4 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121820A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 6 octobre 2011 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP1126588A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 06-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Instruction du Gouvernement du 20 octobre 2011 relative aux ouvrages de protection contre les inondations et les submersions, à leurs enjeux de protection et à leur efficacité
DEVP1127131J Prévention des risques Instruction Date de signature : 20-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Publié le : 10-10-2011

Décision du 6 septembre 2011 portant qualification d'un organisme pour l'établissement d'un guide professionnel relatif aux canalisations de transport de gaz de biomasse prévu par le règlement de sécurité des canalisations de transport
DEVP1124146S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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Décision n° ART 2011-01 du 19 septembre 2011 relative à l'agrément d'articles pyrotechniques
DEVP1125319S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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Décision du 21 septembre 2011 portant nomination (selon le cas renouvellement ou première nomination) des membres du groupe d'experts toxicologues auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1124967S Prévention des risques Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 10-10-2011
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