Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2011

• Décision n° AD 2011-17 du 17 août 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1123585S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l'industrie des carrières au sens de l'arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières
  DEVP1121981C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Instruction du 28 juillet 2011 relative aux examens du brevet de pilote de planeur
  DEVA1121193J Aviation civile Instruction Date de signature : 28-07-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Instruction du 24 août 2011 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
  DEVA1123406J Aviation civile Instruction Date de signature : 24-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-53 du 25 juillet 2011 portant délégation de pouvoirsdu président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  TRAT1123958S Transports Décision Date de signature : 25-07-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Circulaire du 5 septembre 2011 relative au règlement de police applicable aux remontées mécaniques relevant du code du tourisme et aux tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
  TRAT1122521C Transports Circulaire Date de signature : 05-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Circulaire du 5 septembre 2011 relative à la déclaration des accidents graves et des événements affectant la sécurité de l'exploitation des remontées mécaniques et des tapis roulants mentionnés à l'article L. 342-17-1 du code du tourisme
  TRAT1122523C Transports Circulaire Date de signature : 05-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Instruction du 29 août 2011 modifiant l'instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - Session de septembre 2011
  TRAT1123131J Transports Instruction Date de signature : 29-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 23 août 2011 relatif à la désignation des représentants des personnels ouvriers d'État de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France au sein des commissions d'avancement des ouvriers
  DEVA1123432A Aviation civile Arrêté Date de signature : 23-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal
• Arrêté du 23 août 2011 portant création des bureaux de vote spéciaux dans le cadre des élections des représentants des personnels aux commissions d'avancement des ouvriers de la direction générale de l'aviation civile et de l'établissement public Météo-France
  DEVA1123437A Aviation civile Arrêté Date de signature : 23-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
  • Document principal