Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2011

• Arrêté du 18 mars 2011 portant nomination à la Commission nationale des résidences hôtelières à vocation sociale
  DEVL1107908A Logement et construction Arrêté Date de signature : 18-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2011 nommant un directeur général par intérim de l'établissement public foncier des Yvelines
  DEVL1106062A Logement et construction Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 19 avril 2011 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
  DEVL1110877A Logement et construction Arrêté Date de signature : 19-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Circulaire du 5 avril 2011 relative à l'organisation des missions et du pilotage des services déconcentrés dans le champ de la qualité de la construction
  DEVL1026887C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 21 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1106047A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision n° 2010-82 du 1er décembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux
  DEVT1110510S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1110412S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision du 23 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « laboratoire, essais et mesures » (LEM) désignés ci-après
  DEVT111117 9 Transports Décision Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
  DEVD1110662S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
  DEVD1109524S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal