Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2012

• Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes
  DEVS1032606A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 06-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision du 12 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
  DEVP1133920S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-36 du 13 décembre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1134022S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision du 13 décembre 2011 relative à l'agrément du laboratoire d'essais de la société ARDI SA
  DEVP1132875S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décret n° 2011-2105 du 30 décembre 2011 portant approbation du schéma départemental d'orientation minière (SDOM) de la Guyane
  INDL1119089D Nature Autre Date de signature : 30-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 60/D/2011 du 13 décembre 2011 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la région Sud
  DEVA1134997S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision n° SNA-O/D 278 du 13 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Ouest (SNA/O)
  DEVA1134275S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 164 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
  DEVA1134781S Aviation civile Décision Date de signature : 14-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision n° 165 du 14 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme de contrôle de Montpellier (OCM) du service de la navigation aérienne Sud - Sud-Est (SNA/SSE)
  DEVA1134782S Aviation civile Décision Date de signature : 14-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal
• Décision du 9 décembre 2011 fixant la répartition des sièges au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, du SGTA et de l'ACS, à l'exclusion des délégations Côte d'Azur et Languedoc-Roussillon
  DEVA1134321S Aviation civile Décision Date de signature : 09-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
  • Document principal