Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-12-2011

Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A Mer Arrêté Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A Transports Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° MRB 2011-5274 du 2 mai 2011 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB
TRAT1131682S Transports Décision Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Décision n° 2011-49 du 4 août 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
TRAT1131689S Transports Décision Date de signature : 04-08-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Publié le : 25-11-2011

Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° AD 2011-27 du 26 octobre 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1129025S Prévention des risques Décision Date de signature : 26-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 28 octobre 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'inspection et la maintenance des réservoirs aériens cylindriques verticaux
DEVP1128216S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° BSEI 11-109 du 3 novembre 2011 relative aux modalités d'inspections périodiques et de requalifications périodiques de certains échangeurs à plaques fabriqués par la société Alfa Laval
DEVP1127471S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Circulaire du 17 octobre 2011 relative à l'instruction des permis de construire et des demandes d'autorisation d'exploiter d'éoliennes terrestres
DEVP1129057C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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