Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 10-07-2014

Décision ND-SEM/CML n° 2014-5293 du 19 mai 2014 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement SEM/CML au responsable de la veille sociale et juridique du département SEM (RATP)
DEVT1414605S Transports Décision Date de signature : 19-05-2014 Date de publication : 10-07-2014
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Arrêté du 12 juin 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1412963A Transports Arrêté Date de signature : 12-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
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Décision NG-VAL n° 2013-51 du 17 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
DEVT1414894S Transports Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 10-07-2014
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Décision NG n° 2014-25 du 1er janvier 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1414149S Transports Décision Date de signature : 01-01-2014 Date de publication : 10-07-2014
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Décisions ND-ING n°s 2014-03-04 du 12 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de la mission innovation et développement dudit département et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité systèmes du transport ferroviaire (STF) (RATP)
DEVT1414812S Transports Décision Date de signature : 12-02-2014 Date de publication : 10-07-2014
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Publié le : 25-06-2014

Décision MRF n° 14-018 du 6 mai 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l'établissement (MRF), au délégué de la directrice du département MRF, au directeur de l'unité de maintenance MF67-TW et au directeur de l'unité de maintenance RER (RATP)
DEVT1412882S Transports Décision Date de signature : 06-05-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Décision du 23 mai 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeurde signalisation de direction de la RCEA (RN 520 et RN 141 entre Limoges et Angoulême)
DEVT1411987S Transports Décision Date de signature : 23-05-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Décisions ND-RER n°s 2014-13-14 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle transport et au directeur de la ligne A (RATP)
DEVT1413444S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Décision GIS n° 2014-28 du 2 juin 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG) (RATP)
DEVT1412887S Transports Décision Date de signature : 02-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
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Décision ND-ING n° 2014-07 du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au contrôleur de gestion du département, responsable du groupe de soutien « gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) » RATP
DEVT1413409S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 25-06-2014
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