Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2011

• Décision du 2 décembre 2011 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1132355S Mer Décision Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Circulaire du 14 novembre 2011 relative au transfert de propriété à titre gratuit des biens immobiliers des parcs de l'équipement en application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009
  DEVT1123145C Transports Circulaire Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision du 2 décembre 2011 portant création du comité stratégique immobilier de la direction générale de l'aviation civile
  DEVA1133473S Aviation civile Décision Date de signature : 02-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
  DEVA1133713S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision du 8 décembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest et du service de la navigation aérienne Ouest
  DEVA1133714S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Arrêté du 22 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2011, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1131557A Aviation civile Arrêté Date de signature : 22-10-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 56/D/2011 du 18 novembre 2011 fixant la liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants au sein du comité technique de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
  DEVA1133692S Aviation civile Décision Date de signature : 18-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision du 24 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
  DEVA1133226S Aviation civile Décision Date de signature : 24-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision du 28 novembre 2011 fixant la répartition des sièges du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
  DEVA1133228S Aviation civile Décision Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
  • Document principal
• Décision n° 1239 du 30 novembre 2011 portant composition du comité technique de proximité du centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
  DEVA1133426S Aviation civile Décision Date de signature : 30-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
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