Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2011

• Décision du 2 août 2011 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la gestion et la maîtrise du vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI)
  DEVP1121382S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 5 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la politique de gestion des risques d'inondation
  DEVP1114677C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 27 juillet 2011 relative à la prise en compte du risque de submersion marine dans les plans de prévention des risques naturels littoraux
  DEVP1119962C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 27-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 2 août 2011 relative à la mise en oeuvre des plans de prévention des risques naturels littoraux
  DEVP1113131C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 02-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Arrêté du 27 juin 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
  DEVL1116856A Nature Arrêté Date de signature : 27-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 5 juillet 2011 relative aux lieutenants de louveterie
  DEVL1105808C Nature Circulaire Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 27 juillet 2011 relative à l'indemnisation des dommages causés par le loup aux troupeaux domestiques
  DEVL1120787C Nature Circulaire Date de signature : 27-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 29 juillet 2011 relative au dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2011-2012
  DEVL1119946C Nature Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Décision du 6 juillet 2011 portant délégations de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
  DEVA1120389S Aviation civile Décision Date de signature : 06-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Décision BM n° 01-2011 du 29 juillet 2011 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère de la défense
  DEVA1121409S Aviation civile Décision Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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