Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16631 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-07-2011

Note de gestion du 15 juin 2011 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2011
DEVK1114382N Administration générale Note Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal
Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
DEVK1113059N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal
Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
DEVK1113069N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal
Circulaire du 16 juin 2011relative au vautour fauve et aux activités d'élevage
DEVL1101987C Nature Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal
Décisions MRB n°s 2011-5063, 5066, 5067, 5068 et 5069 du 1er janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle ateliers de Championnet ; au responsable de l'unité spécialisée achats (HA) ; au responsable de l'unité spécialisée contrôle de gestion (CG) ; au responsable de l'unité décentralisée technique ingénierie autobus et équipements (IAE) et au responsable de l'unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1117160S Transports Décision Date de signature : 01-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal
Décision MRB n° 2011-5064 du 1er mai 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l'unité opérationnelle véhicules auxiliaires (UOVA)
DEVT1117029S Transports Décision Date de signature : 01-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal
Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1116673S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal

Publié le : 25-06-2011

Décision n° CGF 2011-5012 du 5 avril 2011 portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1114418S Transports Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal
Décision n° 2011-14 du 11 avril 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département métro transport et services (MTS), chef de l'établissement MTS
DEVT1115329S Transports Décision Date de signature : 11-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal
Décision n° 2011-15 du 11 avril 2011 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département Métro Transport et Services (MTS)
DEVT1115338S Transports Décision Date de signature : 11-04-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal

<<

<

932

933

934

935

936

>

>>