Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-11-2011

Arrêté du 28 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121821A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130636S Administration générale Décision Date de signature : 10-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° 11-997 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1130498S Développement durable Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision n° 11-1000 du 21 septembre 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVD1130500S Développement durable Décision Date de signature : 21-09-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Décision du 18 octobre 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1128000S Développement durable Décision Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Publié le : 10-11-2011

Note de gestion du 11 octobre 2011 relative au modalités d'indemnisation des intérims
DEVK1127681N Administration générale Note Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Note de gestion du 17 octobre 2011 relative aux modalités d'attribution PFR 2011 des agents de catégories A et B du ministère de l'agriculture en poste dans les services du MEDDTL
DEVK1128379N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Note de gestion du 18 octobre 2011 relative à la gestion au titre de 2011 du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (MEFI) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEDDTL
DEVK1127050N Administration générale Note Date de signature : 18-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Avenant n° 3 du 9 mars 2011 à la convention NOR : DEVK0829959X signée le 12 décembre 2008 relative à la protection sociale complémentaire des agents du MEDDTL
DEVK1103555Q Administration générale Avenant Date de signature : 09-03-2011 Date de publication : 10-11-2011
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Arrêté du 4 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121820A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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