Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16776 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-08-2011

Décision DSNA/D n° 11-0134 du 5 juillet 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
TRAA1118571S Transports Décision Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
DEVT1118672C Transports Circulaire Date de signature : 13-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112965A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président et du vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112966A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Décision du 1er juillet 2011 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1118051S Aviation civile Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Décisions n°s MOT 2011-5121-5122-5132-5133 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet L4 Prolongement de Porte-d'Orléans à Mairie-de-Montrouge ; au chef du projet L9 Modernisation de la ligne ; au chef du projet Création de PR sur la ligne 1 et au chef du projet ligne 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne
TRAT1119842S Transports Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Délibération du 1er juillet 2011 du projet de cession par la RATP à l'Agence foncière et technique de la région parisienne de trois parcelles sises à Vitry-sur-Seine
TRAT1119822X Transports Autre Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1114416A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal
Arrêté du 8 juillet 2011 portant nomination au conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1112964A Aviation civile Arrêté Date de signature : 08-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal

Publié le : 25-07-2011

Décision n° AD 2011-18 du 4 juillet 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1118055S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
- Document principal

<<

<

939

940

941

942

943

>

>>