Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2011

• Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
  DEVA1113705A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2011-70 du 21 avril 2011 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
  DEVA1112602S Aviation civile Décision Date de signature : 21-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
  DEVA1113407J Aviation civile Instruction Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1112454S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1113726S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-610 du 10 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVD1112905S Développement durable Décision Date de signature : 10-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Annexe à l'arrêté du 13 avril 2011 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d'imprimé pour l'établissement de l'état des risques naturels et technologiques
  DEVP1110283A Prévention des risques Annexe Date de signature : 13-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 mai 2011 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
  DEVK1111916 Administration générale Arrêté Date de signature : 06-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 17 mai 2011 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2010 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
  DEVK1113905A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision du 4 avril 2011 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un ensemble immobilier du domaine privé de l'État situé au 46, avenue Aristide-Briand (92220 Bagneux)
  DEVK1109322S Administration générale Décision Date de signature : 04-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal