Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-02-2011

Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1100199A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de la marine
DEVK1100202A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1100181A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1100183A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'administrateur de 1re classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1100186A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'aspirant de marine
DEVK1100187A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes à titre temporaire
DEVK1100203A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Arrêté du 13 janvier 2011 portant promotion au grade d'officier de 2e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes
DEVK1101221A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-01-2011 Date de publication : 10-02-2011
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Publié le : 25-01-2011

Décision BSEI n° 10-199 du 23 décembre 2010 relative aux modalités de contrôle en service d'équipements sous pression mis sur le marché par la société TETRA PAK Processing SNC
DEVP1031315S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
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Décision BSEI n° 2010-203 du 23 décembre 2010 portant reconnaissance du guide professionnel relatif aux canalisations dont la surface projetée au sol ne dépasse pas 500 m² prévu par l'arrêté du 4 août 2006 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport
DEVP1032595S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 25-01-2011
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