Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2011

• Décision n° CML 2010-5030 du 7 juin 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département CML au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
  TRAT1120967S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Décision n° RER 2011-23 du 15 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable du groupe des ressources humaines et formation
  TRAT1121349S Transports Décision Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Décision MOT n° 2011-5117 du 24 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
  TRAT1120733S Transports Décision Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Décision n° RER 2011-30 du 1er juillet 2011 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l'unité spécialisée formation et réglementation (USFR)
  TRAT1121406S Transports Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Décision n° 2011-52 du 25 juillet 2011 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département du contrôle de gestion et finances (CGF)
  TRAT1121141S Transports Décision Date de signature : 25-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Arrêté du 22 juillet 2011 portant attribution du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires à des stagiaires sortis en 2010 et 2011 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1120583A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 29 juillet 2011 relative aux aides financières accordées aux agents du ministère
  DEVK1106945C Administration générale Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 29 juillet 2011 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études
  DEVK1119861C Administration générale Circulaire Date de signature : 29-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Note de gestion du 19 juillet 2011 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie B du MEDDTL
  DEVK1119100N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
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• Circulaire du 3 août 2011 relative à la participation des collectivités territoriales et des établissements publics de coopération intercommunale au portail de l'information publique environnementale « www.toutsurlenvironnement.fr »
  DEVD1121722J Développement durable Circulaire Date de signature : 03-08-2011 Date de publication : 25-08-2011
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