Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-06-2011

• Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
  IOCS1111476A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 16-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 11-0080 du 26 mai 2011 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1112873S Aviation civile Décision Date de signature : 26-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 11-0089 du 26 mai 2011 portant délégation de signature(direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1113494S Aviation civile Décision Date de signature : 26-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision ESP 2011-26 du 25 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaceset du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1115138S Transports Décision Date de signature : 25-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 25 mai 2011 portant délégation de signature (secrétariat général)
  DEVT1113765S Transports Décision Date de signature : 25-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-15 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement DSC au délégué général aux cadres supérieurs
  DEVT1114588S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Délibération du 28 janvier 2011 portant modification du règlement intérieur du conseil en validant la nouvelle gouvernance des investissements et en fixant un nouveau seuil pour l'approbation des projets de travaux et de fournitures et des marchés
  DEVT1114400S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 1er juin 2011portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation routière
  IOCS1114638A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 28 février 2011 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
  IOCS1106941S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal
• Décision du 6 juin 2011 de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement du territoire (TSEAT) par voie de validation des acquis de l'expérience
  DEVK1115215S Administration générale Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
  • Document principal