Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-01-2011

• Circulaire du 16 décembre 2010 relative à la mise en oeuvre des dispositions de la circulaire interministérielle du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs - conditions d'utilisation des véhicules de service pour les trajets domicile-travail.
  DEVK1032657C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
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• Circulaire du 11 octobre 2010 relative à la prévention des risques liés au retrait-gonflement des sols argileux. [Note d’abrogation du 26 juillet 2023 abrogeant la circulaire du 11 octobre 2010 relative à la prévention des risques liés au retrait gonflement des sols argileux _ TREP2321242N].
  DEVP1022542C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 11-10-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
  DEVL1030718A Nature Arrêté Date de signature : 06-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Arrêté du 14 décembre 2010 nommant un directeur général par intérim de l'Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée et de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
  DEVL1029746A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 14-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Décision n° 013/CRNA/SE/Direction du 8 décembre 2010 portant organisation des délégations au CRNA-SE
  DEVA1032938S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Décision n° 10-229 du 13 décembre 2010 relative à l'intérim de M. Loïc Robin au service de la navigation aérienne Ouest
  DEVA1033076S Aviation civile Décision Date de signature : 13-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2010-181 du 17 décembre 2010 portant délégation de signature
  DEVA1032764S Aviation civile Décision Date de signature : 17-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 10-0284 du 21 décembre 2010 portant modification de la décision DSNA/D n° 05-0043 du 3 mars 2005 modifiée portant organisation interne de la direction des opérations de la DSNA
  DEVA1031046S Aviation civile Décision Date de signature : 21-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Arrêté du 18 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1033018A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
  • Document principal
• Arrêté du 18 décembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la mission interministérielle d'inspection du logement social du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1032967A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-12-2010 Date de publication : 10-01-2011
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