Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-09-2011

• Arrêté du 6 septembre 2011 mettant fin aux fonctions du directeur général de l'établissement de la Plaine-du-Var et nommant un directeur général par intérim
  DEVL1123910A Logement et construction Arrêté Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Décision n° RER 2011-25 du 1er juin 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission opérations transversales
  TRAT1124331S Transports Décision Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Décision n° GIS 2011-25-26-28-29 du 1er juillet 2011 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité management des relations sociales (MRS) ; au responsable de l'unité développement des compétences opérateur (DCO) ; au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) et au responsable de l'unité paye et administration
  TRAT1124179S Transports Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Circulaire du 29 août 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
  DEVD1123849C Développement durable Circulaire Date de signature : 29-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Arrêté du 26 août 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
  DEVP1121818A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 26-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Décision n° AD 2011-17 du 17 août 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1123585S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Circulaire du 22 août 2011 relative à la définition des déchets inertes pour l'industrie des carrières au sens de l'arrêté du 22 septembre 1994 relatif aux exploitations de carrières et aux installations de premier traitement des matériaux de carrières
  DEVP1121981C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-08-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Arrêté du 1er septembre 2011 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1124080A Administration générale Arrêté Date de signature : 01-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Arrêté du 6 septembre 2011 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE) en matière d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI)
  DEVK1124169A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
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• Décision du 6 septembre 2011 modifiant la décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
  DEVK1124102S Administration générale Décision Date de signature : 06-09-2011 Date de publication : 25-09-2011
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