Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
278
Arrêté
4903
Autre
705
Avenant
121
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1821
Convention
341
Décision
7382
Directive
2
Instruction
294
Note
654
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4066
Aviation civile
2306
Climat
5
Collectivités territoriales
30
Défense et Sécurité
7
Développement durable
867
Eau
207
Énergie
467
Équipement
477
Logement et construction
1063
Mer
359
Nature
1074
Paysage et sites
132
Prévention des risques
1647
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3882
Urbanisme et aménagement
67
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
86
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
489
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
28
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
202
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16746 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-06-2011
Décision du 24 mai 2011 modifiant la décision du 25 juin 2007 fixant la composition de la commission consultative prévue à l'article 4 de l'arrêté du 28 juillet 1992 modifié fixant les modalités d'obtention de l'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1112785S
Transports
Décision
Date de signature : 24-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision ESP 2011-26 du 25 mai 2011 portant délégation de signature du directeur des espaceset du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1115138S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 25 mai 2011 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1113765S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision n° 2011-15 du 1er juin 2011 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement DSC au délégué général aux cadres supérieurs
DEVT1114588S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant modification du règlement intérieur du conseil en validant la nouvelle gouvernance des investissements et en fixant un nouveau seuil pour l'approbation des projets de travaux et de fournitures et des marchés
DEVT1114400S
Transports
Autre
Date de signature : 28-01-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Arrêté du 1er juin 2011portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation routière
IOCS1114638A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Décision du 28 février 2011 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
IOCS1106941S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 28-02-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Arrêté du 28 mars 2011 modifiant l'arrêté du 29 septembre 2009 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
IOCS1108207A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 28-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Arrêté du 28 avril 2011 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2010
IOCS1111040A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 28-04-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Arrêté du 16 mai 2011 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la professiond'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session 2012
IOCS1111473A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 16-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
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