Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-12-2010

• Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Manche Est - mer du Nord
  DEVK1030400A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Méditerranée
  DEVK1030411A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Nord Atlantique-Manche Ouest
  DEVK1030413A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 3 décembre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction interrégionale de la mer (DIRM) Sud-Atlantique
  DEVK1030415A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-12-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 10 novembre 2010 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2011
  DEVK1028527A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 12 novembre 2010 portant inscription sur la liste d'aptitude au grade d'ITPE au titre de l'année 2011
  DEVK1028528A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 22 novembre 2010 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'administration du développement durable au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
  DEVK1029461A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Arrêté du 30 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK1030219A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Circulaire du 16 novembre 2010 relative à la gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
  DEVL1028633C Nature Circulaire Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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• Circulaire n C-2010-02 du 26 novembre 2010 relative aux plafonds de ressources applicables en 2011 à certains bénéficiaires de subventions de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
  DEVL1031290C Logement et construction Circulaire Date de signature : 26-11-2010 Date de publication : 25-12-2010
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