Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-07-2011

• Arrêté du 29 juin 2011 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2012
  DEVA1117750A Aviation civile Arrêté Date de signature : 29-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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• Décision du 14 juin 2011 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1116740S Aviation civile Décision Date de signature : 14-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 5 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 15 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1118853A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 juillet 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1118866A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Décision du 27 juin 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
  DEVK1117475S Administration générale Décision Date de signature : 27-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 17 mars 2011 relative au prérepérage des zones prioritaires de lutte contre l'habitat indigne : mise à disposition des nouveaux CD-ROM PPPI
  DEVK1107864C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-03-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Décision portant délibération du 1er juillet 2011 portant déclassement par anticipation en parcellaire et en volumétrie dans le cadre du projet urbain du « quartier d'affaires Nogent-Baltard »
  TRAT1118522S Transports Décision Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Délibération du 17 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au président du conseil d'administration de la SNCF (extrait du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2008)
  DEVT1028107S Transports Autre Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Délibération du 29 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Geodis (extrait du procès-verbal de la séance du 29 avril 2009)
  DEVT1028112S Transports Autre Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 1er avril 2011 relatif à l'habilitation d'avions de transport régional en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
  DEVA1108376A Aviation civile Arrêté Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 25-07-2011
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