Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2011

• Décision du 25 mars 2011 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1107428S Transports Décision Date de signature : 25-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-235 du 11 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108496S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
  DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
  DEVD1103997C Développement durable Circulaire Date de signature : 02-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1107842S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Circulaire interministérielle DGPR/DGCCRF/DGT/DGS/DGDDI du 30 mars 2011relative aux contrôles des substances et produits chimiques
  DEVP1100797C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 30-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 28 mars 2011 portant prorogation du mandat des représentants au comité technique paritaire de la CGLLS
  DEVL1108985S Logement et construction Décision Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
  DEVL1104372S Nature Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° SIT 2011-5018 du 17 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunication (SIT) au responsable de l'unité environnement de travail informatisé (ETI)
  DEVT1109825S Transports Décision Date de signature : 17-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal