Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
281
Arrêté
5002
Autre
708
Avenant
122
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1822
Convention
343
Décision
7526
Directive
3
Instruction
301
Note
664
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4083
Aviation civile
2393
Climat
5
Collectivités territoriales
30
Défense et Sécurité
7
Développement durable
896
Eau
211
Énergie
469
Équipement
477
Logement et construction
1070
Mer
371
Nature
1095
Paysage et sites
138
Prévention des risques
1672
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3942
Urbanisme et aménagement
68
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
77
Biodiversité
154
Circulation aérienne
91
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
31
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
514
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
765
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
522
2026
474
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
17017 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 12-02-2025
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-CE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501707X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-SE du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501545X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-N du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501542X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-N du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501712X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-RP du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501721X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-OI du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Vigie Saint Denis et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501718X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 12-02-2025
Document principal
Publié le : 11-02-2025
Arrêté du 4 février 2025 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TECM2503157A
Mer
Arrêté
Date de signature : 04-02-2025
Date de publication : 11-02-2025
Document principal
Publié le : 08-02-2025
Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TECD2503161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 08-02-2025
Document principal
Décision du 3 février 2025 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine «Géotechnique et risques naturels».
TECD2503012S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 08-02-2025
Document principal
Publié le : 06-02-2025
Décision du 3 février 2025 portant homologation des tarifs de la redevance pour service rendu au titre des missions de coordination et de facilitation d’horaires sur les aérodromes.
ATDA2502649S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-02-2025
Date de publication : 06-02-2025
Document principal
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