Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2011

• Décisions du 20 mai 2011 MOT n°s 2011-5095, 5101 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien des ressources humaines et au directeur délégué du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
  DEVT1116673S Transports Décision Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision n°s CML 2010-5019, 5020, 5021, 5022 et 5024 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au contrôleur de gestion du département CML ; au responsable ressources humaines ; au responsable gestion de la transformation du département CML ; au responsable communication du département CML et au responsable de l'unité relation service client
  DEVT1116582S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décisions CML n°s 2010-5025, 5026, 5027, 5028 et 5029 du 7 juin 2011 portant délégation de signature du directeur du département CML au responsable de l'unité ventes au responsable de l'unité développement des résultats commerciaux ; au responsable de l'unité systèmes d'information ; au responsable de l'unité produits publicitaires et commerciaux et au directeur de l'unité service contrôle clients (SCC)
  DEVT1116599S Transports Décision Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Décision du 9 juin 2011 portant modificationde la dénomination des routes nationales n°s 57, 273 et 1057
  DEVT1115377S Transports Décision Date de signature : 09-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
  DEVT1114730C Transports Circulaire Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Circulaire du 16 juin 2011 pour l'exercice du contrôle de certains chemins de fer touristiques empruntant des lignes du réseau ferré national, placés sous l'autorité des préfets
  DEVT1113578C Transports Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Délégation de gestion du 25 janvier 2011 relative aux modalités de réalisation de certaines prestations par SDFI pour le compte du SEAC Wallis-et-Futuna
  DEVA1116683X Aviation civile Autre Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
  DEVL1117344A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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• Arrêté du 24 juin 2011 portant nomination d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
  DEVL1117346A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 24-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
  DEVL1032049S Nature Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
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