Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2011

• Décision du 28 janvier 2011 relative au renouvellement du label Grand Site de France
  DEVL1032050S Nature Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision du 15 juin 2011 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1115997S Administration générale Décision Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 15 juin 2011 relative à la prime pour services rendus des personnels d'exploitation au titre de l'année 2011
  DEVK1114382N Administration générale Note Date de signature : 15-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en administration centrale au titre de l'année 2011
  DEVK1113059N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités aux personnels du MEDDTL affectés en service déconcentré au titre de l'année 2011
  DEVK1113069N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Note de gestion du 20 juin 2011 relative à la fixation, pour 2011, des coefficients de performance de l'indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116833N Administration générale Note Date de signature : 20-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5091 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1116325S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 2011-5093 du 6 juin 2011 portant modification de la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
  DEVD1115996S Développement durable Décision Date de signature : 06-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-719 du 10 juin 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1116457S Développement durable Décision Date de signature : 10-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
  • Document principal
• Arrêté du 14 juin 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1116713A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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