Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-05-2011

• Avenant n° 1 du 10 novembre 2010 à la convention de concession du 9 novembre 2000 de l'aérodrome de Martinique - Aimé-Césaire
  DEVA1110501Q Aviation civile Avenant Date de signature : 10-11-2010 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 avril 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 1re qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1109875A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 6 avril 2011 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2011, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 1re qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile du service d'État de l'aviation civile en Polynésie française (SEAC-PF)
  DEVA1109877A Aviation civile Arrêté Date de signature : 06-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2011-59 du 7 avril 2011 portant délégations de signature
  DEVA1109389S Aviation civile Décision Date de signature : 07-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 110056 du 9 avril 2011 modifiant la décision DSNA/D n° 08-0948 du 15 septembre 2008 portant organisation interne de l'échelon central de la direction des services de la navigation aérienne
  DEVA1109585S Aviation civile Décision Date de signature : 09-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 18 mars 2011 portant nomination à la Commission nationale des résidences hôtelières à vocation sociale
  DEVL1107908A Logement et construction Arrêté Date de signature : 18-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2011 nommant un directeur général par intérim de l'établissement public foncier des Yvelines
  DEVL1106062A Logement et construction Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 19 avril 2011 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
  DEVL1110877A Logement et construction Arrêté Date de signature : 19-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Circulaire du 5 avril 2011 relative à l'organisation des missions et du pilotage des services déconcentrés dans le champ de la qualité de la construction
  DEVL1026887C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal
• Arrêté du 21 mars 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1106047A Transports Arrêté Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
  • Document principal