Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2011

• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
  DEVK1109175A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
  DEVK1109172A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1109170A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1108348S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 29 mars 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
  DEVL1104372S Nature Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CDG) ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC) et au responsable de la mission communication (COM)
  DEVT1109809S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 1, 2, 3 et 4
  DEVT1109468S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 5, 6, 7 et 8
  DEVT1109484S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 9, 10, 12 et 13
  DEVT1109608S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 5 avril 2011 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1108896S Mer Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal