Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2011

• Note de gestion du 18 avril 2011 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2011 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1111586N Administration générale Note Date de signature : 18-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1108305N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 2 mai 2011 relative à la mise en oeuvre de l'ITM
  DEVK1112026N Administration générale Note Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Note de gestion du 5 mai 2011 relative au régime indemnitaire 2011 des architectes et urbanistes de l'État
  DEVK1112711N Administration générale Note Date de signature : 05-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
  DEVV1112139A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision n° 11-377 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
  DEVD1112447S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l'établissement MRB
  DEVT1112677S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection et prestations sociales
  DEVT1112678S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Décision du 1er avril 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission observatoire social
  DEVT1112679S Transports Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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• Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
  DEVT1111975C Mer Circulaire Date de signature : 11-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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