Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2011

• Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
  DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
  DEVD1103997C Développement durable Circulaire Date de signature : 02-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 1er avril 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1107842S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire interministérielle DGPR/DGCCRF/DGT/DGS/DGDDI du 30 mars 2011relative aux contrôles des substances et produits chimiques
  DEVP1100797C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 30-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 28 mars 2011 portant prorogation du mandat des représentants au comité technique paritaire de la CGLLS
  DEVL1108985S Logement et construction Décision Date de signature : 28-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 29 mars 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
  DEVL1104372S Nature Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
  DEVK1109175A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
  DEVK1109172A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1109170A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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