Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2011

• Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
  DEVA1113705A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2011-70 du 21 avril 2011 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
  DEVA1112602S Aviation civile Décision Date de signature : 21-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
  DEVA1113407J Aviation civile Instruction Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1112454S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1113726S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-610 du 10 mai 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne de techniciens supérieurs de la météorologie
  DEVD1112905S Développement durable Décision Date de signature : 10-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Annexe à l'arrêté du 13 avril 2011 modifiant l'arrêté du 13 octobre 2005 portant définition du modèle d'imprimé pour l'établissement de l'état des risques naturels et technologiques
  DEVP1110283A Prévention des risques Annexe Date de signature : 13-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
  DEVL1112929A Nature Arrêté Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision du 9 mai 2011 portant délégation de signature à Bruno Chabrol
  DEVL1113968S Logement et construction Décision Date de signature : 09-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Additif du 2 mai 2011 à la circulaire du 3 janvier 2011 relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal.
  DEVL1101884C Nature Autre Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal