Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-10-2010

• Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
  DEVK1023899C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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• Arrêté du 10 septembre 2010 portant création d'un comité stratégique et d'un secrétariat permanent pour l'élaboration de la stratégie nationale de la recherche énergétique
  DEVK0928440A Développement durable Arrêté Date de signature : 10-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision MF n° 2010-8007 CG du 31 août 2010 fixant le taux du droit de scolarité à l'École nationale de la météorologie
  DEVK1023835S Développement durable Décision Date de signature : 31-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
  DEVK1024489S Administration générale Décision Date de signature : 23-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-26 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département systèmes d'information et télécommunications (SIT)
  DEVT1023449S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest ; aux agents du groupe achats du département ; aux agents de l'unité opérationnelle Est ; aux agents de l'unité opérationnelle Sud et aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML)
  DEVT1023102S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 29 juillet 2010 portant délégations de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines ; aux agents de contrôle de gestion et des systèmes d'informations ; au responsable de la mission maîtrise des risques audit inspection (MAI) et à la responsable qualité et environnement et à la responsable communication (COM) du département
  DEVT1023127S Transports Décision Date de signature : 29-07-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 1er août 2010 portant délégation du directeur de la caisse de coordination aux assurances sociales de la RATP au responsable de l'entité médecine conseil ; au responsable du pôle praticiens conseil et veille médicale et au responsable du pôle espace médical de l'entité médecine conseil
  DEVT1022920S Transports Décision Date de signature : 01-08-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision n° 2010-61 du 1er septembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au responsable de l'unité développement des compétences opérateurs (DCO) du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1023896S Transports Décision Date de signature : 01-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
  • Document principal
• Décision du 9 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur de département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E), chef de l'établissement M2E, aux responsables des sites Aqueduc, Barbès, Chanoinesse, Charenton et Dulong
  DEVT1023719S Transports Décision Date de signature : 09-09-2010 Date de publication : 10-10-2010
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