Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-03-2011

• Circulaire du 4 février 2011 relative à l'encadrement des activités de pêche de l'anguille en eau douce
  DEVL1101621C Nature Circulaire Date de signature : 04-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Arrêté du 14 février 2011 modifiant l'arrêté du 26 mars 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1105000A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Arrêté du 15 février 2011 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du commissariat général au développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1105010A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Annexe de l'arrêté du 11 février 2011 modifiant l'arrêté du 19 janvier 2007 modifié portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir la contribution à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés et de verser les soutiens aux collectivités locales en application de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement et de l'article 1er du décret n° 2006-239 du 1er mars 2006 (société EcoFolio) publié au Journal officiel n° 48 du 26 février 2011 et au Bulletin officiel n° 2011-04 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel.
  DEVP1031480A Prévention des risques Annexe Date de signature : 11-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2010-68 du 1er février 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1100988S Prévention des risques Décision Date de signature : 01-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° AD/BB/65129
  DEVP1029019S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72069/03/14
  DEVP1029025S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72801/01/15
  DEVP1030668S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agrément d'artifice de divertissement n° CH/72771/01/15
  DEVP1030671S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal
• Décision du 9 février 2011 relative au retrait d'agréments d'artifices de divertissement n°s AD/BB/60143, AD/CH/60135 et AD/CH/67551
  DEVP1101479S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
  • Document principal