Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2011

• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable ressources humaines de l'unité CPS ; au responsable de l'unité locale A2I-IES ; au responsable de l'unité locale A2I-IEI ; au responsable de l'unité locale ETI/travaux ; au responsable de l'unité locale ETI/service clients
  DEVT1103217S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité ETI ; au responsable du groupe de soutien RHC ; au directeur de l'unité OSC ; au responsable du groupe de soutien CDG ; à l'adjoint du responsable de l'unité CPS
  DEVT1102993S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
  • Document principal
• Décision du 28 décembre 2010 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable de l'unité locale ETI-AFT ; au responsable de l'unité locale ETI-MNPT ; au responsable de l'unité locale OSC-IRF ; au responsable de l'unité locale OSC-ERS ; au responsable de l'unité locale OSC-P2R
  DEVT1103299S Transports Décision Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 17 janvier 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/66185
  DEVP1100828S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 17 janvier 2011 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° AD/BB/66107
  DEVP1100839S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° AD 2010-57 du 18 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1027305S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° AD 2010-50 du 20 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1021812S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° AD 2010-49M du 28 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1100814S Prévention des risques Décision Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 7 janvier 2011 portant nomination à la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
  DEVL1032529A Nature Arrêté Date de signature : 07-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 18 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 22 juin 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de la Guadeloupe
  DEVL1100024A Nature Arrêté Date de signature : 18-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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