Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-06-2011

• Décision du 16 novembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département matériel roulant bus (MRB), chef de l'établissement MRB
  DEVT1112677S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision du 21 mars 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection et prestations sociales
  DEVT1112678S Transports Décision Date de signature : 21-03-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision du 1er avril 2011 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission observatoire social
  DEVT1112679S Transports Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
  DEVT1111975C Mer Circulaire Date de signature : 11-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
  DEVA1113705A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2011-70 du 21 avril 2011 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'École nationale de l'aviation civile en matière de marchés de fournitures et services
  DEVA1112602S Aviation civile Décision Date de signature : 21-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
  DEVA1113407J Aviation civile Instruction Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Arrêté du 27 avril 2011 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
  DEVK1111498A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-378 du 27 avril 2011 fixant au titre de l'année 2011 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1112454S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal
• Décision n° 11-379 du 27 avril 2011 modifiant la décision fixant au titre de l'année 2011 la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1113726S Développement durable Décision Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
  • Document principal