Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2010

• Arrêté du 12 novembre 2010 portant attribution du certificat d'études supérieures de l'École nationale des travaux publics de l'État
  DEVK1027939A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 12 novembre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1029531A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 21 octobre 2010 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
  DEVK1028310S Administration générale Décision Date de signature : 21-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision n° 10143 du 9 novembre 2010 fixant les modalités d'attribution de bourses sur critères sociaux à l'École nationale de la météorologie
  DEVK1029547S Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Circulaire du 26 octobre 2010 relative à l'organisation du service parc de la Guyane à compter du 1er janvier 2011
  DEVK1026273C Administration générale Circulaire Date de signature : 26-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 9 novembre 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
  DEVE1028739A Énergie Arrêté Date de signature : 09-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVE1029621S Énergie Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE)
  DEVK1027486A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de la région Île-de-France (DRIHL)
  DEVK1027488A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK1028345A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
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