Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2011

• Décision n° AD 2010-57 du 18 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1027305S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Arrêté du 3 janvier 2011 portant nomination au grade d'officier de 3e classe du corps technique et administratif des affaires maritimes, à titre temporaire
  DEVK1100180A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° 2011-10 du 19 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
  DEVT1104147S Transports Décision Date de signature : 19-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° 2011-16 du 20 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au chef de l'établissement SEM-CML
  DEVT1104043S Transports Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature au directeur Autorisations et Veille, au chef du département Autorisations, au chef du département Veille et à l'adjointe au chef du département Autorisations
  DEVT1102475S Transports Décision Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision du 21 janvier 2011 portant délégations de signature à la secrétaire générale ; au directeur Autorisations et veille et au directeur Référentiels et Europe
  DEVT1102491S Transports Décision Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Décision n° AD 2010-50 du 20 janvier 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1021812S Prévention des risques Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Circulaire du 3 janvier 2011 relative à l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau (DCE)
  DEVL1030514C Nature Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Circulaire du 3 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la demande de logement locatif social
  DEVL1031546C Logement et construction Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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• Circulaire du 21 janvier 2011 relative à la politique des Grands sites
  DEVL1027436C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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