Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2011

• Décision n° 11-239 du 16 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVD1108489S Développement durable Décision Date de signature : 16-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 29 mars 2011 portant délégation de signature
  DEVV1108678S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre des prestations des CETE pour 2011
  DEVD1103997C Développement durable Circulaire Date de signature : 02-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 30 mars 2011 relative à l'enquête annuelle de suivi des ventes de logements locatifs sociaux
  DEVL1102852C Logement et construction Circulaire Date de signature : 30-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS) ; au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
  DEVT1109788S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 10 janvier 2011 portant inscription à un tableau d'avancement (ponts, eaux et forêts) Rectificatif au Bulletin officiel n° 2011-03 du 25 février 2010
  DEVK1109175A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-01-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination (ponts, eaux et forêts)
  DEVK1109172A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Arrêté du 31 mars 2011 portant nomination au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2011
  DEVK1109170A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° CG 11-221 du 9 mars 2011 fixant, au titre de l'année 2011, la composition du jurydu concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
  DEVD1108348S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 5 avril 2011 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
  DEVT1108896S Mer Décision Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 25-04-2011
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