Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-04-2011

• Circulaire du 16 février 2011 relative à la publication de la nouvelle instruction technique pour la surveillance et l'entretien des ouvrages d'art
  DEVT1101978C Transports Circulaire Date de signature : 16-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° 238 du 29 mars 2011 portant organisation interne de la direction, du centre de compétence et des départements du Centre d'exploitation, de développement et d'études du réseau d'information de gestion
  DEVA1109432S Aviation civile Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Circulaire du 28 décembre 2010 relative à l'établissement et la délivrance des titres de circulation valables sur l'ensemble des aérodromes français ouverts à la circulation aérienne publique
  DEVA1108336C Aviation civile Circulaire Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles Ligne 14, Gares RER A et Gares RER B et au responsable de l'unité spécialisée ingénierie, formation et réglementation (IFR)
  DEVT1109701S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision SIT n° 2011-5004 du 10 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien stratégie & pilotage (S&P)
  DEVT1109856S Transports Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 15 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département Maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) aux chefs des projets du prolongement du T1 de Noisy-le-Sec à Val-de-Fontenay ; T2B prolongement La Défense Bezons ; T2P prolongement de Issy - Val-de-Seine à Paris Porte de Versailles ; RER A La Défense T2 Perronet Accès sup. et L10 Austerlitz - modernisation des installations ferroviaires
  DEVT1109144S Transports Décision Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision n° 2011-11 du 15 mars 2011 portant délégations de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département équipements et systèmes du transport (EST)
  DEVT1108459S Transports Décision Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 22 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes d'exploitation et d'information ; aux acheteurs du groupe de soutien achats ; au responsable de l'unité conception et identité des espaces et à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1108660S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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• Décision du 22 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets de prolongement et de création de lignes de tramway et TCSP relevant du programme contrat de plan État région (CPER) ainsi que du prolongement du tramway T3-Est, au chef de projet et au maître d'ouvrage « projet de création d'un terminus de la ligne de TCSP Thiais-Sucy-Bonneuil » et au chef de projet « gare routière dans le cadre du pôle d'échanges de Garges-Sarcelles »
  DEVT1109724S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
  • Document principal
• Décision du 23 mars 2011 portant délégations de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au prescripteur des marchés transversaux de l'unité environnement de travail informatisé (ETI) ; au responsable de l'unité locale opérateurs de services de communication/maintien en conditions opérationnelles (OSC/MCO) et au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
  DEVT1109889S Transports Décision Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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