Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-04-2011

• Instruction du 15 mars 2011 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
  DEVA1104668J Aviation civile Instruction Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Délibération n° 114-2 du 18 février 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant le règlement intérieur
  DEVA1107856S Aviation civile Autre Date de signature : 18-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Délibération n° 114-4-3 du 18 février 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile approuvant les tarifs de l'École
  DEVA1108173S Aviation civile Autre Date de signature : 18-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Annexe de l'arrêté du 25 février 2011 modifiant l'arrêté du 4 mai 2006 relatif aux transports exceptionnels de marchandises, d'engins ou de véhicules et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque publié au Journal officiel n° 63 du 16 mars 2011 et au Bulletin officiel n° 2011-06 repris dans la liste des textes parus au Journal officiel
  DEVS1101473A Sécurité et circulation routières Annexe Date de signature : 25-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° ESP 2011-10 du 20 janvier 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
  DEVT1107656S Transports Décision Date de signature : 20-01-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-07 du 18 février 2011 portant délégation de signature du responsable du pôle Transport et audits au responsable du groupe Ressources humaines et formation
  DEVT1108217S Transports Décision Date de signature : 18-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision du 28 février 2011 portant délégations de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) à un chargé d'affaires en immobilier dudit département et aux chefs de projets
  DEVT1107654S Transports Décision Date de signature : 28-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° RER 2011-003 du 10 mars 2011 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable de la sécurité de la mission Opérations transversales
  DEVT1108218S Transports Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Arrêté du 24 février 2011 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers
  DEVP1104272A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 24-02-2011 Date de publication : 10-04-2011
  • Document principal
• Décision n° AD 2011-09 du 10 mars 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1106410S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 10-04-2011
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