Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-12-2010

• Arrêté du 9 novembre 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
  DEVE1028739A Énergie Arrêté Date de signature : 09-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
  DEVE1029621S Énergie Décision Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE)
  DEVK1027486A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de la région Île-de-France (DRIHL)
  DEVK1027488A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 5 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
  DEVK1028345A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1975 relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
  DEVK1023137A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Arrêté du 12 novembre 2010 relatif au cahier des charges en vue de l'agrément d'un organisme ou d'une entreprise ayant pour objet de prendre en charge les emballages usagés dans les conditions prévues par le décret n° 92-377 du 1er avril 1992 Annexe au format PDF
  DEVP1027662A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-021 du 19 février 2010 relative à l'approbation d'un guide professionnel pour l'établissement d'un plan d'inspection
  DEVP1006010S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision BSEI n° 10-022 du 19 février 2010 relative aux modalités de requalifications périodiques des échangeurs haute pression et réacteurs tubulaires des unités de production de poly-éthylène et copolymères d'éthylène sous haute pression
  DEVP1006008S Prévention des risques Décision Date de signature : 19-02-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal
• Décision du 15 septembre 2010 relative à l'approbation du recueil des épreuves d'agrément des dispositifs pyrotechniques pour la sécurité automobile et du recueil des épreuves d'agrément des produits explosifs Annexe au format PDF
  DEVP1022896S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-09-2010 Date de publication : 10-12-2010
  • Document principal