Publié le : 25-11-2014

• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de métier 2014 des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
  DEVK1424263N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime pour services rendus des personnels d’exploitation des TPE au titre de l’année 2014
  DEVK1424268N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Arrêté du 24 octobre 2014 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial
  DEVK1424057A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Arrêté du 28 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 24 septembre 2014 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des élèves civils sortis en 2014 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
  DEVK1425498A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2014 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
  DEVK1419356N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la fixation, pour 2014, des coefficients de performance de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) ou au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR)
  DEVK1423851N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note du 13 octobre 2014 relative à la mise en place d’un complément exceptionnel indemnitaire pour les agents anciennement détachés dans l’emploi de chef de subdivision et reclassés dans le grade de technicien supérieur en chef du développement durable
  DEVK1424213N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEDDE et du MLETR au titre de 2014
  DEVK1423855N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative à la gestion au titre de 2014 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF) affectés dans les services du MEDDE et du MLETR (hors PFR)
  DEVK1423859N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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• Note de gestion du 13 octobre 2014 relative au régime indemnitaire 2014 des architectes et urbanistes de l’État
  DEVK1423864N Administration générale Note Date de signature : 13-10-2014 Date de publication : 25-11-2014
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