Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2010

• Contrat de régulation économique entre l'État et Aéroports de Paris 2011-2015
  DEVA1020947X Aviation civile Autre Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 22 avril 2010 relative au permis à un euro par jour - Actualisation de la liste des écoles de conduite partenaires de l'opération « permis à un euro par jour »
  DEVS1015819C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 22-04-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire n° C 2010-01 du 3 juin 2010 relative aux orientations pour la programmation 2010 de l'action et des crédits gérés par l'Anah
  DEVU1020105C Logement et construction Circulaire Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l'établissement des listes départementales d'animaux nuisibles
  DEVN1019191C Nature Circulaire Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R. 414-8 à 18 du code de l'environnement : additif-rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN n° 2007-3 du 21 novembre 2007
  DEVN1020604C Nature Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 3 août 2010 relative à la mise en oeuvre de la caution publique pour les prêts délivrés dans le cadre du dispositif du « permis à un euro par jour »
  DEVS1019743C Transports Circulaire Date de signature : 03-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 6 août 2010relative à l'attestation de sécurité routière (ASR)
  DEVS1020716C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Circulaire du 6 août 2010relative à la formationdes accompagnateurs en apprentissage libre
  DEVS1020715C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 06-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
  • Document principal
• Instruction du 2 août 2010 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2010
  DEVS1019979J Sécurité et circulation routières Instruction Date de signature : 02-08-2010 Date de publication : 10-09-2010
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• Arrêté du 30 juillet 2010 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  DEVT1016355A Transports Arrêté Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 10-09-2010
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