Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2010

• Circulaire du 30 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les corps de catégorie A de la filière administrative du MEEDDM
  DEVK1016985C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération au titre de l'année 2010 pour les agents contractuels dits « Berkani » exerçant des fonctions autres que celles définies par l'article 34 de la loi du 12 avril 2000
  DEVK1018405C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Note du 22 juillet 2010 relative au complément de rémunération pour les agents contractuels dits « Berkani » au titre de l'année 2010
  DEVK1019885C Administration générale Note Date de signature : 22-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 14 juin 2010 fixant la composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
  DEVK1019352A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 23 juillet 2010 fixant la date des élections à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
  DEVK1020590A Administration générale Arrêté Date de signature : 23-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Arrêté du 27 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 24 mars 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la composition du jury du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
  DEVK1019802A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
  DEVK1018670S Administration générale Décision Date de signature : 14-05-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
  DEVK1015276S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° AD 2010-45 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018394S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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• Décision n° AD 2010-46 du 13 juillet 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1018396S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-07-2010 Date de publication : 25-08-2010
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