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Note
357
Thématique
Administration générale
357
Mots clés
Action sociale
1
Ressource humaine
15
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
1
2004
0
2005
12
2006
12
2007
2
2008
1
2009
0
2010
2
2011
20
2012
35
2013
31
2014
39
2015
35
2016
33
2017
19
2018
22
2019
8
2020
6
2021
10
2022
7
2023
6
2024
8
2025
3
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Administration générale
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Publié le : 12-09-2025
Note de gestion du 4 septembre 2025 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents du pôle ministériel.
ATDK2524849N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-09-2025
Date de publication : 12-09-2025
Document principal
Publié le : 03-09-2025
Note de gestion du 4 août 2025 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers du pôle ministériel.
TECK2522931N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-08-2025
Date de publication : 03-09-2025
Document principal
Publié le : 11-01-2025
Note de gestion du 2 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés au MTEL.
PTDK2431719N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-01-2024
Date de publication : 11-01-2025
Document principal
Publié le : 18-12-2024
Note de gestion 2 décembre 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
PTDK2431718N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 18-12-2024
Document principal
Publié le : 31-07-2024
Note de gestion du 23 juillet 2024 modifiant la note du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
TREK2420757N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-07-2024
Date de publication : 31-07-2024
Document principal
Publié le : 26-07-2024
Note de gestion du 12 juillet 2024 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents des MTECT.
TREK2419254N
Administration générale
Note
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Note de gestion du 15 juillet 2024 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés au MTECT.
TREK2420145N
Administration générale
Note
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 26-07-2024
Document principal
Publié le : 23-07-2024
Note de gestion du 9 juillet 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés aux MTECT.
TREK2419270N
Administration générale
Note
Date de signature : 09-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Publié le : 06-07-2024
Note de gestion du 21 juin 2024 relative à la mise en application du décret n°2023-891 du 21 septembre 2023 relatif à l’indemnité compensatrice temporaire des routes (ICTR).
TREK2417335N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-06-2024
Date de publication : 06-07-2024
Document principal
Publié le : 04-06-2024
Note de gestion du 22 mai 2024 relative aux gratifications indemnitaires versées aux agents mobilisés pour l’organisation des JOP.
TREK2413804N
Administration générale
Note
Date de signature : 22-05-2024
Date de publication : 04-06-2024
Document principal
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