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Type de document
Annexe
2
Arrêté
289
Autre
56
Avenant
59
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1586
Instruction
45
Note
43
Thématique
Aviation civile
2232
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
73
Circulation aérienne
69
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
412
Personnel navigant
4
Ressource humaine
64
Transport aérien
24
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
172
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2232 documents trouvés
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25
50
100
Publié le : 22-11-2025
Décision du 10 novembre 2025 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TRAA2530935S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-11-2025
Date de publication : 22-11-2025
Document principal
Publié le : 21-11-2025
Décision du 19 novembre 2025 du directeur général des affaires maritimes, de la pêche et de l’aquaculture relative à l’approbation d’équipements du système de surveillance des navires embarqués à bord des navires de pêche de moins de douze mètres sous pavillon français, ainsi qu’à l’opérateur de communications qui assure la transmission des données associées.
TECM2532185S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-11-2025
Date de publication : 21-11-2025
Document principal
Publié le : 20-11-2025
Arrêté du 14 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile.
TRAA2530920A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 14-11-2025
Date de publication : 20-11-2025
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2025 portant nomination des membres et du secrétaire du comité médical du contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2531198A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-11-2025
Date de publication : 20-11-2025
Document principal
Publié le : 18-11-2025
Décision du 14 novembre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Brioude (Haute-Loire).
TRAA2531872S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-11-2025
Date de publication : 18-11-2025
Document principal
Publié le : 13-11-2025
Décision du 7 novembre 2025 modifiant la décision du 23 octobre 2025 délégant l’organisation des services aériens entre Castres et Paris (Orly) au Syndicat mixte de l’aéroport régional de Castres-Mazamet.
TRAA2530938S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-11-2025
Date de publication : 13-11-2025
Document principal
Décision du 7 novembre 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TRAA2530901S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-11-2025
Date de publication : 13-11-2025
Document principal
Décision du 28 octobre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Saint-Barthélemy ayant trait à la sécurité.
TRAA2528071S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-10-2025
Date de publication : 13-11-2025
Document principal
Publié le : 08-11-2025
Décision du 29 octobre 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TRAA2529667S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2025
Date de publication : 08-11-2025
Document principal
Décision du 31 octobre 2025 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome de Vienne (Isère).
TRAA2530917S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2025
Date de publication : 08-11-2025
Document principal
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