Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Avenant

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Publié le : 07-05-2026

Avenant n° 4 du 22 décembre 2025 à la convention de concession approuvée par l’arrêté du 29 décembre 2003 de l’aérodrome de Montpellier-Méditerranée.
TRAA2523484X Aviation civile Avenant Date de signature : 22-12-2025 Date de publication : 07-05-2026
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Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 24-03-2026

1er avenant du 4 mars 2026 à la convention du 29 septembre 2022 entre le secrétaire d’Etat chargé de la mer et l’Etablissement national des invalides de la marine (Enim) relative à la coopération entre l’Enim et les services centraux et déconcentrés de l’Etat chargés de la mer.
TECM2604253X Mer Avenant Date de signature : 04-03-2026 Date de publication : 24-03-2026
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Publié le : 27-06-2025

Avenant n°3 du 16 juin 2025 au contrat de concession de l’aérodrome de Cayenne-Rochambeau (depuis renommé Cayenne-Felix Eboué) approuvé par l’arrêté du 18 décembre 2007.
ATDA2514379X Aviation civile Avenant Date de signature : 16-06-2025 Date de publication : 27-06-2025
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Publié le : 29-03-2025

Avenant du 11 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 12 avril 2024 relative au fonds pour l’accessibilité numérique.
TECK2509858X Administration générale Avenant Date de signature : 11-02-2025 Date de publication : 29-03-2025
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Publié le : 18-03-2025

Avenant du 10 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 9 avril 2024 relative au fonds d’investissement numérique pour la planification écologique (FINDPE).
TECK2503774X Administration générale Avenant Date de signature : 10-02-2025 Date de publication : 18-03-2025
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Publié le : 21-02-2025

Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501548X Aviation civile Avenant Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 21-02-2025
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Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501546X Aviation civile Avenant Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 21-02-2025
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Publié le : 14-02-2025

Avenant du 03 février 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501543X Aviation civile Avenant Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
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Avenant du 03 février 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-O du 9 février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501717X Aviation civile Avenant Date de signature : 03-02-2025 Date de publication : 14-02-2025
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Publié le : 13-02-2025

Avenant du 27 janvier 2025 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-S du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), RTC (Remote Tower Center) et Infrastructures Bas Carbone.
ATDA2501723X Aviation civile Avenant Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 13-02-2025
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