Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 13-02-2026

Note du 29 janvier 2026 portant organisation de la direction du numérique.
TRAA2602820N Aviation civile Note Date de signature : 29-01-2026 Date de publication : 13-02-2026
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Publié le : 30-12-2025

Note technique du 11 décembre 2025 relative à l’organisation de la mise en oeuvre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) et, notamment, de la surveillance et de l’évaluation de l’état écologique des eaux marines.
TECL2535140J Eau Note Date de signature : 11-12-2025 Date de publication : 30-12-2025
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Note du 17 novembre 2025 portant organisation de la direction du transport aérien.
TRAA2536540N Aviation civile Note Date de signature : 29-12-2025 Date de publication : 30-12-2025
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Publié le : 03-12-2025

Note du 01 décembre 2025 l’identification et aux responsabilités des chefs de service en matière de santé et de sécurité du travail au sein du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2533294N Aviation civile Note Date de signature : 01-12-2025 Date de publication : 03-12-2025
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Publié le : 20-09-2025

Note de gestion du 5 septembre 2025 relative aux conditions et modalités de mise en oeuvre du télétravail à la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2525604N Aviation civile Note Date de signature : 05-09-2025 Date de publication : 20-09-2025
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 13-09-2025

Note technique du 8 septembre 2025 relative à l’élaboration des dossiers de demandes préfectorales de classement ministériel d’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD) du deuxième groupe.
TECL2524896N Paysage et sites Note Date de signature : 08-09-2025 Date de publication : 13-09-2025
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Publié le : 12-09-2025

Note de gestion du 4 septembre 2025 relative à la mise en œuvre du RIFSEEP pour les agents du pôle ministériel.
ATDK2524849N Administration générale Note Date de signature : 04-09-2025 Date de publication : 12-09-2025
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Publié le : 03-09-2025

Note de gestion du 4 août 2025 relative aux primes et au complément annuel, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers du pôle ministériel.
TECK2522931N Administration générale Note Date de signature : 04-08-2025 Date de publication : 03-09-2025
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Publié le : 22-07-2025

Note du 17 juillet 2025 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2516722N Aviation civile Note Date de signature : 17-07-2025 Date de publication : 22-07-2025
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Publié le : 29-04-2025

Note du 14 avril 2025 modifiant la note du 19 novembre 2021 portant organisation du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2506817N Aviation civile Note Date de signature : 14-04-2025 Date de publication : 29-04-2025
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